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Inscrit au registre du commerce de …. Raison sociale et forme juridique de la société. Consultation architecturale négociée art. Modes de passation des prestations architecturales art. Inscrit au registre du commerce de …. Mode 1 Consultations architecturales Procédures administratives et techniques Composition du jury et ces prérogatives. Ouvert au nom de.

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Jury du Concours art. Mode 3 Consultation négociée Détail des procédures administratives. Inscrite au registre du commerce de ……………. Mode 1 Consultations architecturales Ddcret administratives et techniques Composition du jury et ces prérogatives. Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte. Inscrit au registre du commerce de ……. Un Règlement type des consultations Un Règlement type des concours Un Référentiel des prix des constructions.

Modes de decrey des prestations architecturales art. While downloading, if for some reason you are not able to download a presentation, the publisher may have deleted the file from their server. Agissant au nom et pour le compte de …………….

Jury du Concours art. Ordre national des architectes Conseil régional — FES.

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Consultations architecturales Mode 2: Le jury comprend en plus des membres cités plus haut: Jury eecret Concours art. Un Règlement 2.12.439 des consultations Un Règlement type des concours Un Référentiel des prix des constructions. Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte.

Mode 3 Consultation négociée Détail des procédures administratives. Composition du jury ces travaux et ces prérogatives articles à Ouverture des plis en séance publique art. Processus achats publics dans le cadre du code des marchés publics -Etapes. Mode 1 Consultations 2.12.349 Procédures administratives et techniques Composition du jury et ces prérogatives. Ouvert au nom deccret. Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de.

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Composition et travaux du jury voir articles à Composition du Jury de la consultation art. Inscrite au registre du commerce de …………… localité.

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Signature et cachet du concurrent. Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de Prénom, nom et qualité. B — Pour les personnes morales.

Agissant au nom et pour le compte de …………….

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Inscrit au registre du commerce de …. Adresse du siège social de la société: Agissant au nom et pour le compte de ………….

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Raison sociale et forme juridique de la société. Loading SlideShow in 5 Seconds. Un Règlement type des consultations Un Règlement type des concours Un Référentiel des prix des constructions.

Inscrit au registre du commerce de …….

Bulletin officiel n° du 25 chaabane ()

Processus achats publics dans le cadre du code des marchés publics -Etapes. Consultation architecturale négociée art.

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Ouvert au nom de Prénom, nom et qualité.